Mentions Légales

Conformément à l’article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), sont mentionnées aux utilisateurs du site www.denise-carter.com l’identité des intervenants sur la réalisation et le suivi du présent site web :

ENTREPRISE

Mayem
Statut : SASU
Siège social :
40 place des géants
38 100 Grenoble – France
SIRET : 949 825 673 00013

CONCEPTION & RÉALISATION

Denise CARTER
www.denise-carter.com

HÉBERGEMENT

PlanetHoster
4416 Louis B. Mayer
Laval (Grand Montréal)
Québec H7P 0G1 – Canada

INFORMATIQUE & LIBERTÉ

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux utilisateurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. Les informations que l’utilisateur communique lors d’une demande d’information, par courriel, par téléphone ou par formulaire sont uniquement destinées au traitement administratif et commercial de sa demande.
Aucune information personnelle n’est collectée à son insu.

DROIT D’AUTEUR & COPYRIGHT

L’ensemble du contenu du présent site Internet, y compris le nom de domaine et les marques, logos, photos, textes… est la propriété de l’entreprise DENISE CARTER. Il est protégé par les lois en vigueur de la législation française sur la propriété intellectuelle. Aucun élément de ce site (intégral ou partiel) ne peut être copié, reproduit, détourné ou dénaturé, et ce sur quelque support que ce soit, sans constituer un acte de contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. DENISE CARTER se réserve par ailleurs le droit de modifier les informations et les offres fournies par le présent site, dans le cadre de son opérations d’actualisation et de mise à jour des données, et ce sans préavis.

LIENS & CONTENU

Les liens présents sur www.denise-carter.com (liens directs, permaliens, liens partenaires…) redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, DENISE CARTER ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites et se dégage de toute responsabilité dans le cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.
Le contenu du site www.denise-carter.com a été élaboré avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé sur celui-ci.

COOKIES

La navigation sur le site www.denise-carter.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.